UDS Anse-Bertrand

Conseils municipaux

Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2026
Convocation conseil municipal jeudi 09 juillet 2026Télécharger
0-ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 09 JUILLET 2026Télécharger
1-Note explicative de synthèse – CM 09-07-2026 – PV CM 29-06-2026Télécharger
Annexe point 1 PV CM 29-06-2026Télécharger
2-Note explicative de synthèse – CM 09-07-2026 – AOT Association pêcheursTélécharger
Annexe point 2 – AOT-du-domaine-public – MARINS PÊCHEURS ANSOISTélécharger
Annexe point 2-1 Plan situation local technique des pêcheursTélécharger
3-Note explicative de synthèse – CM 09-07-2026 – Régularisation foncièreTélécharger
Annexe point 3 – Avis des domaines parcelles AZ1168-AZ116-AZ1090-AZ1055-AZ1129-AX1130-AX1136-AW311-AW310Télécharger
4-Note explicative de synthèse – CM 09-07-2026 – RI Conseil municipalTélécharger
Annexe point 4 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNETélécharger
Conseil municipal du lundi 29 juin 2026
Convocation Conseil municipal du 29 juin 2026Télécharger
0-ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 29 JUIN 2026Télécharger
1-Note explicative de synthèse – CM 29-06-2026 – PV CM 09-06-2026Télécharger
Annexe point 1 – PV CM 09-06-2026Télécharger
2-Note explicative de synthèse – CM 29 juin-2026 – Vote du CFU 2025Télécharger
Annexe point 2-1-CFU_21971102500011_2025_D-5Télécharger
Annexe point 2-2-21971102500011_CFU2025VI5712606112306CFUPDFTélécharger
3-Note explicative de synthèse – CM 29 juin 2026 – Examen et vote du Budget Primitif 2026Télécharger
Annexe point 3 – Commune_Budget primitif 2026Télécharger
4-Note explicative de synthèse – CM 29-06-2026 – Formation élusTélécharger
5-Note explicative de synthèse – CM 29-06-2026 – Marché de service-audit-assistance-conseil à la passation de marchés d’assurancesTélécharger
6-Note explicative de synthèse – CM 29-06-2026 – Marché de service – études pistes cyclablesTélécharger
Conseil municipal du mardi 09 juin 2026
Convocation Conseil municipal du 09 juin 2026Télécharger
0-ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 09 JUIN 2026Télécharger
1-Note explicative CM 09 06 2026 – Adoption PV CM du 28 05 2026Télécharger
Annexe point 1 – PV CM 28 05 2026Télécharger
2-Note explicative de synthèse – CM 09 06 2026 – Désignation élue égalitéTélécharger
3-NS – CM 09 06 2026 -Fixation nombre de représentants maintien paritarismeTélécharger
Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
Convocation Conseil municipal du 28 mai 2026Télécharger
0-ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 28 MAI 2026Télécharger
1-Procès-verbal du Conseil Municipal du 28-04-2026Télécharger
Annexe point 1- PV Conseil Municipal du 28-04-2026Télécharger
2-Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités des élus en 2025Télécharger
Annexe point 2-Etat des indemnités 2025 des élusTélécharger
3-Adoption du règlement budgétaire et financier de la communeTélécharger
Annexe point 3-REGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER Commune de l’Anse BertrandTélécharger
4-Vote du Compte Financier Unique 2025-Télécharger
Annexe point 4 – Compte Financier Unique 2025_commune-A_BTélécharger
5-Examen et vote du Budget Primitif 2026Télécharger
Annexe point 5 – Commune A_B_Budget primitif 2026Télécharger
6-Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 au CCASTélécharger
7-Vote d’une enveloppe annuelle de subventions aux associations communalesTélécharger
8-Création de la Commission Communale des Impôts Directs CCIDTélécharger
9-Marché pour la construction du Centre Technique MunicipalTélécharger
10-Travaux dans les écoles – demande de subventions Etat DSIL 2026Télécharger
11-Acquisition d’outils informatiques – demande de subventions Etat DSIL 2026Télécharger
12-Réfection de routes – demande de subventions Etat DETR 2026Télécharger
13-Désignation de représentants Commission d’Élaboration du SAR et ZANTélécharger
Conseil municipal du mardi 28 avril 2026

INTRODUCTION :

Rapport d’orientation budgétaire 2026 : les investissements municipaux s’inscrivent dans la continuité de l’équipe précédente :

«  Page 17, En 2026, la collectivité poursuivra la mise en œuvre des projets d’investissement, visant à renforcer le développement du territoire et à améliorer le cadre de vie des habitants.
Cette initiative s’inscrit dans une démarche de continuité, visant à finaliser les actions déjà
engagées :

  • Adressage communal (phase 2) : installation des numéros et plaques de rue
  • Finalisation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Réalisation de l’Atlas de la biodiversité communale
  • Création d’une maison des associations en réhabilitant le local situé au camp
    militaire
  • Construction d’une piste d’athlétisme en lieu et place du terrain multisports couvert
  • Acquisition d’une faucheuse et d’un camion benne
  • Mise en service des enfeus
  • Études relatives aux projets suivants :
  • Lotissement sans fenêtre 1
  • Création d’un musée dans le bourg
  • Construction d’un centre social « 

Soit dix projets en continuité.

RAPPORTS :

Convocation du conseil municipal du 28 avril 2026Télécharger
0-ORDRE DU JOURTélécharger
1-Procès verbal du Conseil Municipal du 14-04-2026Télécharger
2- Rapport d’Orientation Budgétaire 2026Télécharger
3-Vote des taux d’impositionTélécharger
4-Demande de subvention Fonds Prévention Délinquance et vidéoprojectionsTélécharger
Annexe 1-Procès Verbal Conseil du Municipal du 14-04-2026Télécharger
Annexe 2-Etat 1259 de 2026Télécharger